Pierre-Helen Grossi


De: Grossi (Pierre-Helen)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS (3)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Grossi (Pierre-Helen)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
à compter de la date de signature du présent arrêté
B. - Représentants des diffuseurs (3)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000455404(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.